La description :la mairie la municipalité les horaires - contacts urbanisme compte rendu de conseil année 2012 année 2013 année 2014 année 2015 année 2016 année 2017 délibérations année 2017 année 2016 année 2018 le...
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2007-12-17
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2016-12-15
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2017-12-15
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la mairie la municipalité les horaires - contacts urbanisme compte rendu de conseil année 2012 année 2013 année 2014 année 2015 année 2016 année 2017 délibérations année 2017 année 2016 année 2018 le conseil municipal règlement cimetière règlement site cinéraire infos pratique la commune administration les services carte nationale d'identité passeport livret de famille sortie du territoire inscription liste électorale mariage déclaration de décès déclaration de naissance acte d'état civil fiche d'état civil recensement citoyen obligatoire location de salles planning des salles les associations restaurant scolaire le sou des écoles loisirs et culture planète-tennis gym à confrançon bulletin municipal infos confrançon les foulées du logis arrêtés préfectoraux: interdictions diverses du 13 au 16/07 détails affichages : 53 imprimer e-mail du vendredi 13 juillet 2018 à 12h jusqu'au lundi 16 juillet 2018 à 8h , sont interdits sur l'ensemble du territoire du département de l'ain: - la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique en dehors des lieux spécialement réservés à cet effet, - la détention et l'usage de pétards ou feux d'artifice sur la voix publique, - la distribution, la vente et l'achat de carburant à emporter en bidon ou autre récipient transportable quiconque aura contrevenu aux mesures prescrites par ces arrêtés sera puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de 1ère classe. pièce(s) jointe(s): arrêté préfectoral 14 juillet [ ] 63 ko arrêté préfectoral finale de la coupe du monde [ ] 426 ko reconnaître l'ambroisie détails affichages : 100 imprimer e-mail réunion d'information (reconnaissance-dangers sanitaires-dispersion-distinction) vous êtes invité à une réunion organisée par le référent ambroisie de la commune: mr pierre chapuy mardi 17 juillet à 18h rendez-vous à la salle annexe à confrançon pour une information de 30 mn environ puis déplacement sur le terrain (prévoir des gants) renseignements:04.74.30.27.38 survol par hélicoptère des réseaux électriques de la commune détails affichages : 623 imprimer e-mail afin d’entretenir et de moderniser les réseaux de distribution d’électricité, enedis effectue des vérifications périodiques des lignes électriques moyenne tension du réseau électrique. un hélicoptère mandaté par enedis va survoler confrançon courant juillet et peut être début août, en fonction des conditions météo. ces visites permettent à enedis d’inspecter et de photographier le réseau ainsi que de réaliser un inventaire de l’élagage à prévoir. l’hélicoptère sera donc peut être amené à faire quelques « sur-place » au dessus des câbles ou des supports, parfois à une proche distance d’habitations, en cas de détection d’anomalies. bulletin municipal n°47 juin 2018 détails affichages : 200 imprimer e-mail pièce(s) jointe(s): bulletin municipal juin 2018 [bulletin municipal juin 2018] 2141 ko délibérations juin 2018 détails affichages : 120 imprimer e-mail pièce(s) jointe(s): deliberations juin 2018.pdf [ ] 816 ko délibérations mai 2018 détails affichages : 98 imprimer e-mail pièce(s) jointe(s): deliberations mai 2018.pdf [ ] 634 ko compte rendu du conseil municipal du 18/05/2018 compte rendu du conseil municipal du 20/04/2018 délibération avril 2018 compte rendu du conseil municipal du 23/03/2018 révision allégée avec examen conjoint « e » délibérations mars 2018 début précédent 1 2 3 4 5 6 suivant fin page 1 sur 6 menu principal numéros utiles liste des assistantes maternelles aller au haut
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